Réussir la transmission de son exploitation
Prochaine date : le 24/01/2025
Formation créée le 26/02/2024. Dernière mise à jour le 05/09/2024.
Version du programme : 1
Programme de la formation
Cette formation est destinée aux agriculteurs en fin de carrière, qui souhaitent cesser leur activité à plus moins long termes, qui anticipent leur avenir et entament une réflexion sur la transmission de leur exploitation. Cette perspective ouvre un large spectre de questions : quelle valeur a mon exploitation (valeur, productivité, rentabilité son attrait / localisation / productions / habitation ...), comment céder dans les meilleures conditions mon exploitation, comment trouver un repreneur et l'intégrer de manière progressive à l'entreprise, quelle optimisation fiscale, faut-il prévoir certaines mesures économiques les années précédant l'arrêt d'activité.. Cette formation a pour but de répondre à leurs interrogations et de les aider à clarifier leur projet.
Objectifs de la formation
- Définir les étapes de la transmission et définir son plan d'action
- Connaître les incidences fiscales liées à sa cessation d'activité
- Connaitre les mécanismes de calcul de la retraite et définir ses besoins
- Définir ses besoins une fois en retraite
- Connaitre les outils d'optimisation fiscale
- Etre capable d'envisager l'organisation de sa transmission en fonction de ses objectifs et connaître les modalités de transmission des baux
- Succession, donation, partage, outils d'optimisation fiscale
- Acquérir une méthodologie pour analyser la transmissibilité d'une exploitation et évaluer sa cohérence avec les objectifs professionnels du cédant
- Savoir évaluer la valeur de son entreprise
- Faire le bilan des travaux déjà engagés depuis le début du stage
- Etre capable de préparer les étapes de changement de sa vie en prévision de sa retraite.
- Définir son projet de transmission « idéal »
Profil des bénéficiaires
Pour qui
- Chefs d'exploitation
Prérequis
- Aucun
Contenu de la formation
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Module 1
- Accueil et présentation des acteurs (Stagiaires et Formateurs), des objectifs du stage, du programme et de l'organisation de la journée Recueil et prise en compte des attentes des stagiaires dans le programme prévu
- Comment organiser sa transmission : étapes et délais, démarches à réaliser Experts / interlocuteurs à solliciter pour mener à bien son projet de transmission Outils d'accompagnement possible : recherche repreneur, stage Start'Agri, aides AITA.. Rétroplanning du projet Conditions de réussite : âge du départ, valeur de cession de l'entreprise, investissement futur sur son ex entreprise
- Présentation des aspects sur la fiscalité (plus-values) différentes typologies d'exploitation avec étude des (conséquences fiscales (IND ou société, avec ou sans enfants, mode de faire valoir) + gestion des CCA + gestion des emprunts en fin de carrière. à la cessation.
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Module 2
- Modalités de calcul de la retraite (âge légal de départ, conditions d'obtention, relevé de carrière, ...) et optimisation de la retraite (rachat de trimestre, équilibre entre conjoints, autres possibilités).
- Calculer ses besoins pour la retraite, combler les manques et définir une stratégie de complément de revenu (épargner et diversifier son patrimoine) Le régime des plus-values La fiscalité après la cessation d'activité
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Module 3
- Synthèse du J1 : échanges sur la perception des stagiaires.
- Connaître les principes de base de la transmission des baux (entre descendants notamment, résiliation, bail à long terme, GFA).
- Pacte Dutreil, donations, constitutions de société.
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Module 4
- Les spécificités de l'analyse de la transmission d'une exploitation.
- Les différents critères structurels à apprécier.
- Les atouts / contraintes d'une exoloitation vis-à-vis de la transmission.
- Les opportunités, les menaces sur le devenir de l'exoloitation.
- Les différentes valeurs d'une entreprise (patrimoniale, rentabilité, reprenabilité).
- Cas type d'une exploitation : calcul des valeurs patrimoniale, de rentabilité et de reprenabilité.
- Les marges de manœuvre pour optimiser les valeurs de son exploitation (pour en améliorer la transmissibilité).
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Module 5
- Synthèse du J2 par les formateurs et échanges sur la perception des stagiaires.
- Analyser les futurs changements dans sa vie : Les freins, le cycle du changement, les moteurs. La retraite une nouvelle étape de vie : Préparation d'un premier bilan de carrière - Comment définir ses objectifs pour cette période ? - Comment aborder les changements nécessaires de façon positive et sans stress ? - Quel impact de l'arrêt d'activité sur mon projet de vie '
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Module 6
- Comment e vois ma fin de carrière : travail, investissements, statut.
- Mes attentes : Comment je me vois à la retraite ? Ou ? A quelle date je souhaite cesser l'activité.
- Préparer les rencontres avec les repreneurs potentiels pour savoir présenter sa ferme positivement et aboutir à la cession de celle-ci.
- Expression des acquis, des satisfactions et des manques de la formation.
- Collecte des nouveaux besoins pour poursuivre son cheminement pour un départ en retraite réussi.
Équipe pédagogique
Témoins : cédant + repreneur Isabelle PAGET, conseillère comptable / conseil à CERFrance Alliance Comtoise Claude VERNOTTE. conseillère installation-transmission à la CIA 25/90
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- Test de positionnement
- QCM / étude de cas / mise en situation
Ressources techniques et pédagogiques
- Mise en situation
- Remise d'un document de synthèse sur les démarches et les interlocuteurs
- Présentation diaporama
- Outil de chiffrage des besoins
- Étude de cas concrets : exemples sous forme d'exercices avec participation des stagiaires
- Etude de cas à partir d'une exploitation d'un participant.
- Construction d'un diagramme en araignée pour chacun des participants (échelle d'évaluation du risque pour la réussite du projet de transmission) suivie d'une restitution d'1 ou 2 exemples.
- Présentation des calculs des 3 valeurs sur un cas type.
- Témoignage d'un couple cédant / repreneur
- Document repère
Modalités de certification
Résultats attendus à l'issue de la formation
- Certificat de réalisation
Capacité d'accueil
Entre 8 et 14 apprenants
Délai d'accès
10 jours
Prochaines dates
- Réussir la transmission de son exploitation - 24/01/2025 au 07/02/2025 - (14 places restantes)